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Agenda novembre 2010

Réunions des sénateurs du groupe socialiste : 2,16, 23 et 30 novembre.

4 novembre

Intervention au Sénat dans le cadre du débat sur la Politique de développement et de coopération en France

9 novembre

Débat : Examen des conclusions de la CMP « réforme territoriale »

Commission Culture, Education et Communication :
– Audition de l’intersyndicale des Archives de France.
– Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2011.

10 novembre

Commission Culture, Education et Communication:

● Examen des rapports pour avis sur le projet de loi de finances pour 2011 :
– crédits de la mission « Aide publique au développement »
– crédits de la mission «Action extérieure de l’État»
– les crédits des missions « Médias, livre et industries culturelles – Audiovisuel » et « Avances à l’audiovisuel public ».

● Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission pour la proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d’enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération, et aux conditions de recrutement et d’emploi du personnel enseignant et universitaire

Intervention dans le débat projet de loi de finances de la sécurité sociale.

16, 18 novembre

Intervention au Sénat dans le cadre de la proposition de résolution relative aux enfants franco-japonais privés de liens avec leur parent français en cas de divorce ou de séparation

Auditions ds le cadre du projet de loi relatif à l’immigration, à l’ingration et à la nationalité

17 novembre

Petit-déjeuner de travail du groupe d’Etudes musiques et chanson française
– audition de Jacques Renard, Directeur du Centre national de la Chanson, des variétés et du jazz
– programme prévisionnel de travail

Commission Culture Education et Communication :
Examen des rapports pour avis sur le projet de loi de finances pour 2011 :
– sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » ;
– sur les crédits de la mission «Médias, livre et industries culturelles- Presse»
– sur les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles – Livre et industries culturelles ».

Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission pour la proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d’enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération, et aux conditions de recrutement et d’emploi du personnel enseignant et universitaire

Audition de M. Luc Chatel, ministre de l’éducation nationale, sur le projet de loi de finances pour 2011.

21 novembre

Manifestation organisée par l’AEFE rassemblant les élèves étrangers venant de 78 pays et qui ont obtenu une bourse « Excellence-major »

23 novembre

Commission Culture Education et Communication :
Examen des rapports pour avis sur le projet de loi de finances pour 2011:
– sur les crédits de la mission « Culture »
– sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire »
– sur les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative »Intervention dans le débat au sénat sur la politique de coopération et de développement de la France.

24 novembre

Commission Culture Education et Communication :
Examen des rapports pour avis sur le projet de loi de finances
pour 2011 :
– sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur »;
– sur les crédits de la mission « Culture » ;
– sur les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

En séance: déclaration de politique générale

Commission Culture Education et Communication :
Examen des rapports pour avis sur le projet de loi de finances
pour 2011 sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire »

25 novembre

Délégation droits des femmes et égalités entre les sexes:
Auditions Femmes et sports:
– Edvige Avice, VP du BIPE, ancienne ministre
– Thierry Terret, professeur à l’Universite Lyon I, Directeur du Centre de Recherche et d’Innovation sur le Sport, co-auteur d’une « Histoire du sport au féminin »

Débat et vote public sur le déclarartion de politique générale

Budget: Examen des crédits de la mission Action extérieure de l’Etat

27 novembre

AG de l’association Otages du Monde

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