Février 2011

1er février:

Réunion du groupe socialiste du Sénat

2 février:

- Commission de la culture :  Examen du rapport pour avis  pour le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques.
- groupe de travail sur l'avenir de la filière littéraire
- En séance, examen des projets de loi organique relatif au Défénseur des Droits et du projet de loi relatif à l'immigration, l'intégration et la nationalité

3 février:

- Délégation aux droits des femmes: AUDITIONS SUR LE THEME FEMMES ET SPORTS de M. Daniel Bilalian, directeur des sports de France Télévision.
- Questions d'actualité au Sénat
- En séance, examen du Projet de loi relatif à l'immigration, l'intégration et la nationalité

6 au 12 février:

Visite des communautés françaises d'Ouganda, du Burundi et du Rwanda

14 février:

Réunion du groupe socialiste du Sénat

16 février:

- Commission de la culture :
●Audition de M. Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse.
● Examen des éventuels amendements au texte de la commission pour la proposition de loi relative à l'installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale
- Groupe de travail l'avenir des filières littéraires: Audition du collaborateur de M. Patrick Hetzel, directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle

17 février:

- Délégation aux droits des femmes:Auditions sur le thème « Femmes et Sports » :  M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football ; M. Thierry Maudet, directeur général de l’Institut national du sport, de l’expertise et de la performance (INSEP)
- Questions d'actualité au Sénat

21 au 27 février: Suspension des travaux parlementaires