LISTE DES ARTICLES

Juillet 2009

1er juillet

Réunion de la commission des affaires culturelles : table ronde sur la circulation des oeuvres audiovisuelles.

Réunion du groupe parlementaire socialiste : conclusions de la mission conduite par Bariza Khiari 

Réception du questeur socialiste: cocktail de fin de session

Délégation aux droits des femmes et égalité des chances entre les hommes et les femmes: Audition sur : "La suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les centres de rétention administrative".

Réunion de la commission des affaires culturelles : Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le PJL 498 relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet

2 juillet

AG de l'AGAS (association pour la gestion des assistants parlementaires du Sénat)

Audition de Ollivier Joulin, Vice-Président du Syndicat de Magistrature,  organisée par le groupe socialiste dans le cadre du débat sur le projet de loi "Hadopi 2"

7 juillet

Réunion du groupe parlementaire socialiste

Réunion de la commission des affaires culturelles: Communication de MM. Philippe Adnot et Jean-Léonce Dupont sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

Séance publique: examen du projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte

8 juillet

Délégation aux droits des femmes et égalité des chances entre les hommes et les femmes: réunion-débat à l'Assemblée nationale à l'occasion du 10è anniversaire

Réunion de la commission des affaires culturelles: projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet

Séance publique: Examen du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet

9 juillet

Questions d'actualité au Sénat

16 juillet

Journées du Réseau français à l'étranger 2009 au Palais des Congrès de Paris 

Réunion de la commission des affaires culturelles: Examen du rapport pour avis sur  le projet de loi portant engagement national pour l'environnement

Visite du Centre de crise du Quai d'Orsay

17 juillet

Journées du Réseau français à l'étranger 2009 au Palais des Congrès de Paris 

19 juillet

36ème session annuelle de l'association interparlementaire France-Canada

20 juillet

36ème session annuelle de l'association interparlementaire France-Canada

21 juillet

36ème session annuelle de l'association interparlementaire France-Canada

Réception de fin de session parlementaire à la Présidence du Sénat

Dîner à l'Ambassade du Canada

 


Publié le 26 juin 2009