En séance

La session 2015-2016 du Sénat s’est achevée après dix mois de travaux parlementaires. Retour sur les 17 moments forts à retenir. 16 novembre 2015 Le Parlement réuni en Congrès à Versailles Trois jours après les attentats du 13 novembre 2015,… Lire la suite →

Le Sénat a débattu au cours de la session 2015-2016 de multiples sujets touchant directement la vie quotidienne des citoyens français. De ces débats sont issues de nombreuses dispositions, directement initiées ou inspirées par le Sénat, qui auront un impact… Lire la suite →

L’événement de la semaine, c’est l’adoption du projet de loi de prorogation de l’état d’urgence jusqu’à fin janvier 2017. Retour également sur : – l’hommage aux victimes de l’attentat de Nice survenu le jeudi 14 juillet 2016, – la non-adoption… Lire la suite →

Le Sénat a adopté définitivement le projet de loi relatif à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine. Celui-ci avait fait l’objet d’un examen en Commission Mixte Paritaire, qui a publié ses conclusions le 15 juin 2016, avant… Lire la suite →

L’événement de la semaine, c’est l’organisation d’une réunion de suivi des Accords de Lancaster House sur la coopération franco-britannique de défense.Retour également sur : – Le projet de loi sur la biodiversité, – L’audition d’Emmanuelle Cosse sur le projet de… Lire la suite →

L’événement de la semaine, c’est la présentation du rapport sur l’organisation, la place et le financement de l’Islam et de ses lieux de culte. Retour également sur : – L’examen du projet de loi relatif à la transparence, à la… Lire la suite →

Il y a quelques jours, le Sénat a adopté à l’unanimité la proposition de loi rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales ainsi que deux propositions de loi organiques connexes. Elles avaient déjà été votées à l’Assemblée Nationale le… Lire la suite →

L’événement de la semaine, c’est la suite de l’examen du projet de loi travail. Retour également sur : – la table ronde sur la supervision internationale de l’ICANN, – l’audition de Vincent Bolloré par la commission de la culture, –… Lire la suite →

L’événement de la  semaine, c’est le début de l’examen du projet de loi travail. Retour également sur : – le moment de recueillement en hommage au policier et à sa compagne assassinés à Magnanville, dans les Yvelines, – la remise… Lire la suite →

L’événement de la semaine, c’est le vote de la prolongation de l’état d’urgence jusqu’au 26 juillet prochain. Retour également sur : – la 11e commémoration nationale de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions au Jardin du Luxembourg, –… Lire la suite →

L’événement de la semaine semaine, c’est l’adoption en première lecture du projet de loi pour une République numérique. Retour également sur : – le déplacement à Strasbourg, dans le Bas-Rhin, de la mission d’information sur l’organisation, la place et le… Lire la suite →

Je me réjouis de l’adoption par le Sénat du projet de loi pour une République numérique. Ce texte est le fruit d’une large concertation citoyenne et cette élaboration particulière ainsi que l’unanimité dans son adoption en font assurément la force.… Lire la suite →

L’événement de la semaine, c’est l’adoption du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement. Retour également sur : – le déplacement de la mission d’information sur l’organisation, la place et le financement… Lire la suite →

L’événement de la semaine, c’est l’organisation de la première édition de la Journée des entreprises.Retour également sur : – l’examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l’efficacité et… Lire la suite →

L’événement de la semaine, c’est l’adoption du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation. Retour également sur : – le recueillement des sénateurs en hommage aux victimes des attentats de Bruxelles, – l’accueil de la première promotion de… Lire la suite →

L’événement  de la semaine, c’est le débat avec des femmes Meilleurs Ouvriers de France organisé à l’occasion de la Journée internationale des droits des femmes. Retour également sur : – le déplacement de la délégation aux entreprises auprès des entrepreneurs… Lire la suite →