Mai 2010

4, 18 et 25 mai
Réunions du groupe socialiste du sénat

4 mai
- Réunion de la commission de la culture:
Examen des amendements au texte de la commission pour la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.
- Intervention lors du débat en séance publique de la proposition de loi sur le vote électronique dans les EPSCP

5 mai
- Réunion de la commission de la culture:
● Audition de Mme Claudie Haigneré, présidente
d’Universcience ● Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi relative à l’équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques.● Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la
commission pour la proposition de loi  visant
à assurer la sauvegarde du service public de la télévision
- Départ pour Mexico

5 au 13 mai
Visite des communauté françaises du Mexique et du Salvador

17 mai
Séminaire 2010 de la Mission Laïque Française

19 mai
- Réunion de travail des commissaires socialistes à la Culture
- Réunion de la commission de la culture:
Examen des  amendements au texte de la commission pour la proposition de loi visant à assurer la sauvegarde du service public de la télévision ● Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission pour la deuxième lecture de la proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif

20 mai
Réunion de la délégation aux droits des femmes:
Auditions relatives aux modes de scrutin et à leur impact sur l’égal accès des hommes et des femmes aux mandats électoraux et aux fonctions électives locales dans la perspective de l’examen du projet de loi n° 61 relatif à l'élection des conseillers territoriaux et au renforcement de la démocratie locale et du projet de loi n° 62 relatif à l'élection des membres des conseils des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale:
Mme Andrée Rabilloud, vice-présidente de l’association des maires ruraux de France et présidente de l’association département des maires de l’Isère, Maire de Saint Agnin sur Bion, et M. Pierre-Yves Collombat, premier vice-président délégué de l'Association des maires ruraux de France

21 mai
Réunion du bureau de l'Assemblée des Français de l'Etranger

25 mai
Réunion de la delégation aux droits des femmes
Audition relative aux modes de scrutin et à leur impact sur l’égal accès des hommes et des femmes aux mandats électoraux et aux fonctions électives locales dans la perspective de l’examen du projet de loi n° 61 du projet de loi n°62 :
M. Claudy Lebreton, président de l’association des départements de France (ADF)

26 mai
Réunion de la commission de la culture:
Audition de M. Jean-Paul Cluzel, président l'Établissement public du Grand Palais et du conseil d’administration de la Réunion des musées nationaux

27 mai
Réunion de la délégation aux droits des femmes:
●  Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes, adoptée par l’Assemblée nationale le 25 février 2010 ● Audition relative aux modes de scrutin et à leur impact sur l’égal accès des hommes et des femmes aux mandats électoraux et aux fonctions électives locales dans la perspective de l’examen du projet de loi n° 61 et du projet de loi n° 62 relatif :
Mme Naima Charaï, présdente de la commission nationale de lutte contre les discriminations et pour l'égalité à l'Association des Régions de France. ●  Compte-rendu par Mme Catherine Morin-Desailly de la réunion des présidents des commissions à l’égalité des chances des parlements nationaux des États membres de l’Union européenne et du Parlement européen, organisée le 29 avril 2010 à Madrid

29 mai
- bureau national de Français du Monde-ADFE
- convention nationale du PS

31 mai
Départ pour Düsseldorf