LISTE DES ARTICLES

Octobre 2010

 3 octobre

Retour du Mexique où j'ai soutenu la liste ADFE-Français du Monde conduite par François Boucher.

5, 12 et 19 octobre
Réunion du groupe des sénateurs socialistes

5 octobre 

Question Orale  : Augmentation des taxes spécifiques dues par des étrangers en situation régulière

A partir du 5 octobre : Débat sur le projet de loi portant réforme des retraites

6 octobre

Inauguration du CIDAL (Centre d'information et de documentation de l'ambassade d'Allemagne)

Réunion de la Commission Culture, Education et Communication
● Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France, sur le contrat d’objectifs et de moyens (en commun avec la commission des finances).
● Audition de Jérôme Clément, Pdt du directoire de Arte France
● Examen du rapport pour avis de M. Pierre Bordier sur la proposition de loi n° 130 (2009-2010), adoptée par l’Assemblée nationale, de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.
● Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions, sur le contrat d’objectifs et de moyens (en commun avec la commission des finances).Inauguration du Centre d'information et de documentation de l'ambassade d'Allemagne

Réception en l'honneur de la Journée de l'unité allemande

7 octobre

Rendez-vous avec François Saint-Paul, Directeur des Français à l'étranger et de l'Administration consulaire

10 octobre

Réunion de la Commmission
Culture, Education et Communication
● Audition de M. Éric de Saint-Denis, professeur agrégé, enseignant-coordonnateur du Micro Lycée 94.
● Désignation d’un candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre du Conseil d’administration de l’Institut des hautes études pour la science et la technologie

13 octobre

Réunion de la Commmission Culture, Education et Communication
● Audition de M. Jean-Robert Pitte, délégué interministériel à l’orientation
● Audition de M. Pierre Bordry, ancien président de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

Déjeuner de travail Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances

19 octobre

Réunion au ministère des Affaires étrangères avec Bernard Kouchner (ministre des Affaires étrangères) et Xavier Darcos (Ambassadeur en mission pour la politique extérieure de la France) à propos de l'Institut français

26 octobre

Réunion Commission Culture, Education et Communication
● Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission pour la proposition de loi relative au prix du livre numérique
● Table ronde sur la neutralité du net à l’initiative des groupes d’études «Postes et communications électroniques » et « Médias et nouvelles technologies"

28 octobre

Réunion Commission Culture Education et Communication
Examen des amendements éventuels sur la proposition de loi n° 441 relative aux oeuvres visuelles orphelines et modifiant le code de la propriété intellectuelle


Publié le 21 octobre 2010