LISTE DES ARTICLES
ACTIVITÉ PARLEMENTAIRE
2010
FRANÇAIS À L'ÉTRANGER• Suppression des allocations familiales : une mesure indigne pour masquer l'impéritie de la politique éducative du gouvernement
• Redonnons aux élèves, aux enseignants et aux parents le goût et la fierté de l'école
• Promotion du programme Jules Verne
• Pour une convention fiscale entre la France et Djibouti
• Réforme de l'action extérieure de l'Etat: le pire évité
• RFI, une situation toujours floue qui ne favorise pas le retour à la sérénité
• Réforme des collectivités locales et danger pour la parité: proposition d'une candidature en "binôme paritaire"
• Délai d'obtention des CNF pour les personnes résidant à Paris
• Difficultés des familles françaises dont l'enfant est en cours d'adoption en Haïti
• Création d'un service judiciaire d'enquêtes fiscales
• Vote électronique à l'Université
• Adoption définitive de la loi sur les restitutions des têtes maories
• Réforme de la formation des enseignants
• Inquiétudes sur l'avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales
• Décrets d'application de la loi relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
• Difficultés des familles détenant un jugement d'adoption et dont les enfants sont encore en Haïti
• Question orale : Pénalisation dont sont victimes les médecins binationaux par rapport à leurs collègues étrangers
• La protection des jeunes sur les nouveaux médias
• Risque sanitaire des enfants en procédure d'adoption à Haïti
• Seconde lecture sur la proposition de loi Service civique (25 02 2010)
• Projet de loi sur l'action culturelle de l'Etat, séance du 22 février 2010
• Question Orale : Situation des enseignants du lycée français de Conakry après sa fermeture
• La violence au sein des couples
• Révision de la liste des pays d'origine sûrs par l'OFPRA
• Pour un départ en vacances de tous les enfants et adolescents
• Difficultés de recrutement des lycées français à l'étranger du fait de l'ISVL
• Précarité des mineurs étrangers isolés
• Obligation faite aux jeunes Français résidents permanents à Singapour d'y accomplir leur service militaire
• Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre
2009• Redonnons aux élèves, aux enseignants et aux parents le goût et la fierté de l'école
• Promotion du programme Jules Verne
• Pour une convention fiscale entre la France et Djibouti
• Réforme de l'action extérieure de l'Etat: le pire évité
• RFI, une situation toujours floue qui ne favorise pas le retour à la sérénité
• Réforme des collectivités locales et danger pour la parité: proposition d'une candidature en "binôme paritaire"
• Délai d'obtention des CNF pour les personnes résidant à Paris
• Difficultés des familles françaises dont l'enfant est en cours d'adoption en Haïti
• Création d'un service judiciaire d'enquêtes fiscales
• Vote électronique à l'Université
• Adoption définitive de la loi sur les restitutions des têtes maories
• Réforme de la formation des enseignants
• Inquiétudes sur l'avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales
• Décrets d'application de la loi relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
• Difficultés des familles détenant un jugement d'adoption et dont les enfants sont encore en Haïti
• Question orale : Pénalisation dont sont victimes les médecins binationaux par rapport à leurs collègues étrangers
• La protection des jeunes sur les nouveaux médias
• Risque sanitaire des enfants en procédure d'adoption à Haïti
• Seconde lecture sur la proposition de loi Service civique (25 02 2010)
• Projet de loi sur l'action culturelle de l'Etat, séance du 22 février 2010
• Question Orale : Situation des enseignants du lycée français de Conakry après sa fermeture
• La violence au sein des couples
• Révision de la liste des pays d'origine sûrs par l'OFPRA
• Pour un départ en vacances de tous les enfants et adolescents
• Difficultés de recrutement des lycées français à l'étranger du fait de l'ISVL
• Précarité des mineurs étrangers isolés
• Obligation faite aux jeunes Français résidents permanents à Singapour d'y accomplir leur service militaire
• Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre
• Crédits de la mission Enseignement scolaire
• Discussion budgétaire - Crédits de la mission Action extérieure de l'Etat
• Discussion des crédits de la mission Médias
• Question Orale sur l'abus des contestations des certificats de nationalité française
• La rénovation du service civique votée en première lecture au Sénat
• Questions cribles sur l'immigration
• Vote définitif de la loi sur la formation professionnelle : une occasion manquée
• Conditions de nomination des Consuls honoraires
• Projet de loi sur la formation professionnelle
• Dépôt et souricière de Paris : la rénovation a enfin débuté
• Sécurité des chercheurs français de l'Institut français de recherche en Iran
• Élections professionnelles dans les postes diplomatiques
• Destination des majorations familiales des personnels de l'État français et de ses établissements publics en poste à l'étranger.
• Meilleure visibilité des Conseillers AFE sur les sites des Ambassades et des Consulats
• Inégalité de traitement entre médecins français et étrangers titulaires d'un diplôme étranger
• Situation particulière de certains recrutés locaux au Venezuela: question orale et réponse du ministre
• Conséquences des suppressions du poste de consul général de France à Yaoundé, du consulat de Garoua et d'autres postes d'Afrique
• Maintien des attributions du Consulat de Haïfa (Israël)
• Aide à la mobilité internationale des étudiants
• Subvention reconduite pour le planning familial
• Projet de suppression des rédactions de RFI en allemand - Réponse de la Ministre
• Situation préoccupante des agents contractuels du ministère des Affaires étrangères - Réponse du Ministre
• Intervention lors débat au Sénat sur la diversité linguistique dans les Institutions européennes
• Quel avenir pour les CCPEFP?
2008• Discussion budgétaire - Crédits de la mission Action extérieure de l'Etat
• Discussion des crédits de la mission Médias
• Question Orale sur l'abus des contestations des certificats de nationalité française
• La rénovation du service civique votée en première lecture au Sénat
• Questions cribles sur l'immigration
• Vote définitif de la loi sur la formation professionnelle : une occasion manquée
• Conditions de nomination des Consuls honoraires
• Projet de loi sur la formation professionnelle
• Dépôt et souricière de Paris : la rénovation a enfin débuté
• Sécurité des chercheurs français de l'Institut français de recherche en Iran
• Élections professionnelles dans les postes diplomatiques
• Destination des majorations familiales des personnels de l'État français et de ses établissements publics en poste à l'étranger.
• Meilleure visibilité des Conseillers AFE sur les sites des Ambassades et des Consulats
• Inégalité de traitement entre médecins français et étrangers titulaires d'un diplôme étranger
• Situation particulière de certains recrutés locaux au Venezuela: question orale et réponse du ministre
• Conséquences des suppressions du poste de consul général de France à Yaoundé, du consulat de Garoua et d'autres postes d'Afrique
• Maintien des attributions du Consulat de Haïfa (Israël)
• Aide à la mobilité internationale des étudiants
• Subvention reconduite pour le planning familial
• Projet de suppression des rédactions de RFI en allemand - Réponse de la Ministre
• Situation préoccupante des agents contractuels du ministère des Affaires étrangères - Réponse du Ministre
• Intervention lors débat au Sénat sur la diversité linguistique dans les Institutions européennes
• Quel avenir pour les CCPEFP?
• Inquiétudes pour l'enseignement des sciences économiques et sociales
• Immigration : Apprentissage obligatoire de la langue française dans le pays d'origine
• Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet
• Diplomatie culturelle de la France : mobilisation de la Commission des Affaires culturelles du Sénat
• Immigration : Apprentissage obligatoire de la langue française dans le pays d'origine
• Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet
• Diplomatie culturelle de la France : mobilisation de la Commission des Affaires culturelles du Sénat
2010
AXES DE TRAVAIL• Rencontre avec le Président de l'Organisation de la Diaspora pour le Développement et l'Investissement à Djibouti.
• Pourquoi un tel retard dans le traitement des CNF ?
• Situation d'isolement de certains Français détenus à l'étranger
2009• Pourquoi un tel retard dans le traitement des CNF ?
• Situation d'isolement de certains Français détenus à l'étranger
• Conakry (Guinée) : situation des enseignants du lycée 2 mois après sa fermeture
• Varsovie : renouvellement du bail du lycée français René Goscinny
• Conséquences du projet de refonte du cadre et des missions du CCL de Douala
• Suppression du détachement administratif de 6 professeurs de l'IFA (Athènes)
• Dernière nouvelle de RFI
• Avenir de l'Institut Français de Bratislava (Slovaquie)
• Alliance Française - Etats généraux d'Afrique et de l'Océan Indien
• Disparition de Ange Badou au Cameroun
• Une visite au service central d'état civil à Nantes
• Mobilisation contre la fermeture de l'Institut Français d'Ecosse: une réponse du Ministre
• Poursuite de la procédure pour la création de nos députés
• Obtention de leur numéro de sécurité sociale par les étudiants français nés à l'étranger
• Situation des enseignants employés par la MICEL en Turquie
• Bonne nouvelle sur l'avantage familial
• Présence bancaire française au Venezuela
• Problème des sociétés confrontées à la dégradation des délais de transfert des excédents de recettes au Venezuela
• Ouverture du Pôle de la nationalité française le 11 juin 2009
• Bureau de l'Assemblée des Français de l'étranger mai 2009
• Versement en Bolivars de la rémunération de plusieurs recrutés locaux au Venezuela
• Distinction des consuls honoraires
• Difficultés de recrutement de postes de résident au lycée Pasteur de Lagos (Nigeria)
• Centre culturel français de Douala
• Elections à l'AFE- Lieu de dépôt du matériel électoral
• Inscripion en 1ère année d'études supérieures des titulaires du Bac français obtenu à l'étranger
• Proposition de prise en charge d'un AR pour la France en faveur de certains professeurs résidents
• Sécurité des Français aux Comores: des craintes encore accrues par la perspective du référendum de Mayotte
• Le décret sur l'avantage familial des enseignants résidents AEFE dans l'UE n'est toujours pas paru
• Assujettissement des établissements homologués à la taxe de 2%
• Services consulaires à Madagascar et aux Comores: des dysfonctionnements dénoncés auprès de la DFAE
• Diminution de l'ISVL des personnels du lycée Denis Diderot à Nairobi (Kenya)
• Remboursement des frais de déplacements des fonctionnaires en poste à Port-Gentil (Gabon)
• Mobilisation des enseignants des écoles françaises en Allemagne
• Convention Culturelle entre la France et l'Ouzbékistan
• Pologne : inquiétudes pour l'avenir des Instituts français de Varsovie et de Cracovie
• Une bonne nouvelle : rétablissement de la diffusion satellitaire des chaînes du groupe Radio France
• Avantage familial des personnels résidents des établissements AEFE
• Lycée Stendhal de Milan : conditions de la mise en oeuvre des nouveaux programmes de Technologie de Collège
• Dernière réunion d'un Comité Consulaire pour l'Emploi et la Formation
• Intervention pour que les Français frontaliers puissent obtenir leurs papiers d'identité en France
• Lycée Français de Djibouti : Difficultés de recrutement de nouveaux titulaires
• Conséquences alarmantes de la stagnation de la subvention de l'Etat à l'AEFE
• Participation des enfants des écoles de l'AEFE au Parlement des enfants
• Manque à gagner des personnels de l'AEFE suite au réaménagement de la prime différentielle
• Grève des recrutés locaux de l'Ambassade de France à Dublin
• Ambassade de France en Allemagne : protestation contre l'annonce de réduction d'effectifs
• Italie (Turin) : Réduction des activités du Consulat général de France et du Centre Culturel
• Bureau de l'Assemblée des Français de l'étranger décembre 2008
2008• Varsovie : renouvellement du bail du lycée français René Goscinny
• Conséquences du projet de refonte du cadre et des missions du CCL de Douala
• Suppression du détachement administratif de 6 professeurs de l'IFA (Athènes)
• Dernière nouvelle de RFI
• Avenir de l'Institut Français de Bratislava (Slovaquie)
• Alliance Française - Etats généraux d'Afrique et de l'Océan Indien
• Disparition de Ange Badou au Cameroun
• Une visite au service central d'état civil à Nantes
• Mobilisation contre la fermeture de l'Institut Français d'Ecosse: une réponse du Ministre
• Poursuite de la procédure pour la création de nos députés
• Obtention de leur numéro de sécurité sociale par les étudiants français nés à l'étranger
• Situation des enseignants employés par la MICEL en Turquie
• Bonne nouvelle sur l'avantage familial
• Présence bancaire française au Venezuela
• Problème des sociétés confrontées à la dégradation des délais de transfert des excédents de recettes au Venezuela
• Ouverture du Pôle de la nationalité française le 11 juin 2009
• Bureau de l'Assemblée des Français de l'étranger mai 2009
• Versement en Bolivars de la rémunération de plusieurs recrutés locaux au Venezuela
• Distinction des consuls honoraires
• Difficultés de recrutement de postes de résident au lycée Pasteur de Lagos (Nigeria)
• Centre culturel français de Douala
• Elections à l'AFE- Lieu de dépôt du matériel électoral
• Inscripion en 1ère année d'études supérieures des titulaires du Bac français obtenu à l'étranger
• Proposition de prise en charge d'un AR pour la France en faveur de certains professeurs résidents
• Sécurité des Français aux Comores: des craintes encore accrues par la perspective du référendum de Mayotte
• Le décret sur l'avantage familial des enseignants résidents AEFE dans l'UE n'est toujours pas paru
• Assujettissement des établissements homologués à la taxe de 2%
• Services consulaires à Madagascar et aux Comores: des dysfonctionnements dénoncés auprès de la DFAE
• Diminution de l'ISVL des personnels du lycée Denis Diderot à Nairobi (Kenya)
• Remboursement des frais de déplacements des fonctionnaires en poste à Port-Gentil (Gabon)
• Mobilisation des enseignants des écoles françaises en Allemagne
• Convention Culturelle entre la France et l'Ouzbékistan
• Pologne : inquiétudes pour l'avenir des Instituts français de Varsovie et de Cracovie
• Une bonne nouvelle : rétablissement de la diffusion satellitaire des chaînes du groupe Radio France
• Avantage familial des personnels résidents des établissements AEFE
• Lycée Stendhal de Milan : conditions de la mise en oeuvre des nouveaux programmes de Technologie de Collège
• Dernière réunion d'un Comité Consulaire pour l'Emploi et la Formation
• Intervention pour que les Français frontaliers puissent obtenir leurs papiers d'identité en France
• Lycée Français de Djibouti : Difficultés de recrutement de nouveaux titulaires
• Conséquences alarmantes de la stagnation de la subvention de l'Etat à l'AEFE
• Participation des enfants des écoles de l'AEFE au Parlement des enfants
• Manque à gagner des personnels de l'AEFE suite au réaménagement de la prime différentielle
• Grève des recrutés locaux de l'Ambassade de France à Dublin
• Ambassade de France en Allemagne : protestation contre l'annonce de réduction d'effectifs
• Italie (Turin) : Réduction des activités du Consulat général de France et du Centre Culturel
• Bureau de l'Assemblée des Français de l'étranger décembre 2008
2010
AGENDA• ENSEIGNEMENT : Avenir de l'enseignement de l'histoire-géographie
• ENSEIGNEMENT: Rétablissement des heures de langue et de littérature dans les sections internationales de la Cité Honoré de Balzac
2009• ENSEIGNEMENT: Rétablissement des heures de langue et de littérature dans les sections internationales de la Cité Honoré de Balzac
• EMPLOI : Ressources humaines
• ECONOMIE : Le gouvernement se décarcasse pour attirer les investisseurs et mais aussi rapatrier les capitaux en France
• IMMIGRATION : tests ADN au préalable du regroupement familial
• AUDIOVISUEL - RFI : les salariés de RFI ne désarment pas
• Remise du premier visa long séjour valant titre de séjour
• AUDIOVISUEL - RFI : Audition de l'Intersyndicale le 17 juin 2009 au Sénat
• AUDIOVISUEL - RFI : Audition le 10 juin 2009 de ses dirigeants au Sénat
• AEFE : Suspension de l'avantage familial en Europe et hors d'Europe
• ECONOMIE - Banana spleen
• ENSEIGNEMENT - Recrutement de volontaires seniors sur le réseau de l'AEFE
• ECONOMIE - Vive la crise!
• AUDIOVISUEL - Chili : Arrêt programmé de la diffusion de TV5 ?
• ENSEIGNEMENT - Inscription de la langue russe à l'agrégation externe
• ACTION CULTURELLE: Débâcle au Quai d'Orsay
• AUDIOVISUEL - Audiovisuel public: le mépris
2008• ECONOMIE : Le gouvernement se décarcasse pour attirer les investisseurs et mais aussi rapatrier les capitaux en France
• IMMIGRATION : tests ADN au préalable du regroupement familial
• AUDIOVISUEL - RFI : les salariés de RFI ne désarment pas
• Remise du premier visa long séjour valant titre de séjour
• AUDIOVISUEL - RFI : Audition de l'Intersyndicale le 17 juin 2009 au Sénat
• AUDIOVISUEL - RFI : Audition le 10 juin 2009 de ses dirigeants au Sénat
• AEFE : Suspension de l'avantage familial en Europe et hors d'Europe
• ECONOMIE - Banana spleen
• ENSEIGNEMENT - Recrutement de volontaires seniors sur le réseau de l'AEFE
• ECONOMIE - Vive la crise!
• AUDIOVISUEL - Chili : Arrêt programmé de la diffusion de TV5 ?
• ENSEIGNEMENT - Inscription de la langue russe à l'agrégation externe
• ACTION CULTURELLE: Débâcle au Quai d'Orsay
• AUDIOVISUEL - Audiovisuel public: le mépris
• IMMIGRATION - Visa, Culture et Immigration
• DROITS DE L'HOMME - Exécution de la jeune Somalienne Aisha Ibrahim Dhuhulow
• JUSTICE - Morts sur ordonnance
• ENSEIGNEMENT - Stagnation de la subvention à l'AEFE
• ENSEIGNEMENT - Hausse des frais de scolarité
• SANTE - Fin annoncée du Plan "Maladies rares" pour 2009
• AUDIOVISUEL - RFI : disparition de rédactions locales
• SOCIAL - Urgence sociale
• DROITS DE L'HOMME - Exécution de la jeune Somalienne Aisha Ibrahim Dhuhulow
• JUSTICE - Morts sur ordonnance
• ENSEIGNEMENT - Stagnation de la subvention à l'AEFE
• ENSEIGNEMENT - Hausse des frais de scolarité
• SANTE - Fin annoncée du Plan "Maladies rares" pour 2009
• AUDIOVISUEL - RFI : disparition de rédactions locales
• SOCIAL - Urgence sociale
20102009
CARNET DE VOYAGE• Janvier 2010
• Décembre 2009
• novembre 2009
• Octobre 2009
• Septembre 2009
• août 2009
• Juillet 2009
• Juin 2009
• Mai 2009
• Avril 2009
• Mars 2009
• Février 2009
• Janvier 2009
• Décembre 2008
2008• Décembre 2009
• novembre 2009
• Octobre 2009
• Septembre 2009
• août 2009
• Juillet 2009
• Juin 2009
• Mai 2009
• Avril 2009
• Mars 2009
• Février 2009
• Janvier 2009
• Décembre 2008
2010
• Visite à Munich et en Bavière - 27 –31 janvier 2010
• Voyage à Djibouti et à Addis Abeba (Ethiopie)
2009• Voyage à Djibouti et à Addis Abeba (Ethiopie)
• Voyage à Nairobi pour les Etats généraux des Alliances Françaises d'Afrique et d'Océan indien, 9 - 13 novembre 2009
• A Berlin pour l'anniversaire de la chute du mur
• Voyage en Ecosse
• Voyage en République démocratique du Congo, au Congo et en Afrique du Sud - 19/28 mai 2009
• Visite à Caracas 5 - 8 mai 2009
• Visite aux USA 26 avril - 1er mai 2009
• Visite au Maroc 19 - 24 avril 2009
• Visites au Gabon et au Cameroun 29 mars - 4 avril 2009
• Déplacement à Munich 20 et 21 mars 2009
• Visite au Canada 15 - 28 février 2009
• Visite en Tanzanie 10 - 12 février 2009
• Visite au Kenya du 7 - 10 février 2009
• Visite aux Comores 21 - 22 janvier 2009
• Visite à Madagascar 9 - 20 janvier 2009
• Voyage à Madagascar: Articles parus dans la presse locale
2008• A Berlin pour l'anniversaire de la chute du mur
• Voyage en Ecosse
• Voyage en République démocratique du Congo, au Congo et en Afrique du Sud - 19/28 mai 2009
• Visite à Caracas 5 - 8 mai 2009
• Visite aux USA 26 avril - 1er mai 2009
• Visite au Maroc 19 - 24 avril 2009
• Visites au Gabon et au Cameroun 29 mars - 4 avril 2009
• Déplacement à Munich 20 et 21 mars 2009
• Visite au Canada 15 - 28 février 2009
• Visite en Tanzanie 10 - 12 février 2009
• Visite au Kenya du 7 - 10 février 2009
• Visite aux Comores 21 - 22 janvier 2009
• Visite à Madagascar 9 - 20 janvier 2009
• Voyage à Madagascar: Articles parus dans la presse locale
DERNIÈRES NOUVELLES
Février 2011 [11/02 17:10]
Adoption de la proposition de loi sur le patrimoine monumentale, ou comment l'Etat brade les monuments nationaux [28/01 11:35]
Proposition de résolution relative aux enfants franco-japonais privés de liens avec leur parent français [27/01 14:30]
Voyage en Colombie 12 au 15 janvir 2011 [24/01 17:35]
Claudine Lepage
Palais du Luxembourg
75291 PARIS CEDEX 06
Tél : +33 (0)1 42 34 29 06
Fax : +33 (0)1 42 34 42 34
c.lepage@senat.fr