LISTE DES ARTICLES

Octobre 2008

16/10 - 21/10

Débat sur projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion

21/10

Déjeuner de travail de la Commission des Affaires culturelles

Réunion du groupe socialiste du Sénat

Scrutin public pour l’élection des membres de la Cour de Justice de la République

21/10, 22/10, 23/10

Auditions préparatoires au débat dans le cadre du projet de loi Protection de la création sur Internet.

22/10 – 24/10

Débat sur le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion

28/10

Réunion du groupe socialiste du Sénat

Scrutin public pour l’élection des membres représentant la France à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et UEO

27/10 - 28/10

Débat sur le projet de loi en faveur des revenus du travail

29/10 - 30/10

Débat sur le projet de loi relatif à la diffusion et à la protection de la création sur Internet

Auditions par la Commission des Affaires culturelles :

- M. Xavier North, délégué général à la langue française et aux langues de France

- Mme Catherine Bréchignac, présidente du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).


Publié le 19 décembre 2008