LISTE DES ARTICLES

Mars 2009

02/03 – 07/03

Assemblée plénière de l’Assemblée des Français de l’étranger

03/03

Réunion du groupe des sénateurs socialistes et apparentés

04/03

Réunion de la Commission des Affaires Culturelles

- Audition de M. Bruno Maquart, directeur général de l'Agence France-Muséums en charge du projet Louvre Abou Dabi.

- Audition de M. Gilles Briatta, secrétaire général des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne n° 204 (2008-2009) sur le respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes.

Réception des Conseillers de l’AFE par le Président du Sénat

10/03

Réunion du groupe des sénateurs socialistes et apparentés

Déjeuner de travail avec l’Ambassadeur d’Allemagne à Paris dans le cadre du groupe d’amitié parlementaire France-Allemagne

11/03

Réunion de la Commission des Affaires Culturelles

- Audition de M. Jean-Pierre Bady, président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art.

Examen du rapport de M. Jacques Legendre sur le respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes.

Audition de M. Rémy Pflimlin, directeur général des Nouvelles messageries de la presse parisienne (NMPP).

Délégation aux Droits des Femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Auditions sur le thème "Les femmes dans les espaces privatifs de liberté"
- M. Jean-Charles Toulouze, adjoint au chef de l’inspection des services pénitentiaires
- M. Laurent Ridel, sous-directeur des personnes placées sous main de justice à la Direction de l’Administration pénitentiaire

Dîner des sénateurs des Français établis hors de France avec le Président du Sénat

12/03

Visite du Centre pénitentiaire pour femmes de Rennes

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La délégation comprenait sept élues et un élu de région parisienne, du Puy-de- Dôme, du Rhône, de Haute-Garonne, ainsi que deux représentantes des Français de l’étranger

Article paru dans l'édition de Ouest France du 13/03/09 :

Des sénatrices visitent la prison des femmes
Après l’examen de la loi pénitentiaire par le Sénat, et quatre jours après la journée de la femme, une délégation de sénatrices a visité hier le centre pé- nitentiaire de Rennes. Avec 220 détenues condamnées à de longues peines, il s’agit de la plus grande prison des femmes en France.Les femmes ne représen- tent que 3,5 % de la population carcérale. Conduite par Michèle André, secré- taire d’État aux droits de la femme de 1988 à 1991 (gouvernement Rocard), la délégation comprenait des séna- trices et un sénateur PS,UMP,Union centriste et Radicaux de gauche. « La délégation au droit des femmes et à l’égalité des chances, que je préside au Sénat, prépare un rapport sur les lieuxprivatifs de liberté pour les femmes, précise Michèle André. C’est valable pour les prisons.Mais aussi pour les centres de rétention administrative, les unités de psychiatrie… »

17/03

Réunion du groupe des sénateurs socialistes et apparentés

18/03

Auditions sur la réforme de l'action culturelle extérieure (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) :
- M. Bernard Faivre d'Arcier, consultant culturel.
- M. Jean-Claude Jacq, secrétaire général de l'Alliance française de Paris.
- Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour la proposition de loi n° 219 (2008-2009) visant à exclure les communes de moins de 2 000 habitants du dispositif de service d'accueil des élèves d'écoles maternelles et élémentaires (Rapporteur : M. Philippe Richert).  

20/03 21/03

Déplacement à Munich

25/03

Réunion de la Commission des Affaires Culturelles :

- Audition de M. Benoît Paumier, inspecteur général des affaires culturelles, sur la réforme de l’action culturelle extérieure
- Examen des amendements sur la Proposition de résolution européenne sur le respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes. 
- Examen du Rapport pour avis de M. Jacques Legendre sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009
- Examen des amendements sur la Proposition de loi visant à exclure les communes de moins de 2 000 habitants du dispositif de service d'accueil des élèves d'écoles maternelles et élémentaires.  

Débat sur la proposition de résolution européenne sur le respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes.

29/03 - 04/04 : visite aux communautés françaises du Gabon (Libreville, Port-Gentil) et du Cameroun (Douala, Yaoundé)


Publié le 05 mars 2009