Décembre 2009
1er décembre: intervention au Sénat sur les crédits de la mission enseignement scolaire
1er, 8, 15 et 22 décembre: réunion du groupe socialiste
2, 8 et 16 décembre: réunion de la Commision de la Culture, de l'Education et de la Communication du Sénat
- renvoi pour avis de la proposition de loi visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique
- Examen du rapport pour avis de M. Ambroise Dupont sur le texte de la commission de l’économie pour la proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes
- Communication de M. Michel Thiollière sur le projet d’avenant au contrat d’objectifs et de moyens 2009-2012 entre l’État et France Télévisions.
- Examen du rapport pour avis de M. Michel Thiollière en vue de la deuxième lecture de la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique
- Examen du rapport pour avis de M. Michel Thiollière sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009 .
- Audition de M. Serge Eyrolles, président du Syndicat national de l'édition.
- Audition de M. Hervé Gaymard, député, sur son rapport, remis au ministre de la culture et de la communication, sur la situation du livre.
- Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission pour la proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre.
5 décembre: bureau national Français du Monde - ADFE
8 décembre: réunion des commissaires socialistes à la culture
10 et 16 décembre: Délégation droits des femmes et à l'égalité des chances:
- Examen du rapport annuel d'activité 2009 portant notamment sur le thème: les femmes dans les lieux privaifs de liberté
- onférence de presse à l'occasion de la publication du rapport annuel de la délégation
15 décembre : déjeuner de travail SNES étranger
Visite d'une classe de colégiens
16 décembre: déjeuner avec le groupe d'amitié France-Allemagne à l'ambassade d'Allemagne
17 décembre: déjeuner de travail avec M. Michel Salinas, délégué aux Français de l'étranger auprès du Médiateur de la République
18 et 19 décembre: Bureau de l'Assemblée des Français de l'étranger
