L’événement de la semaine, c’est l’organisation d’une table ronde sur le thème « les collectivités territoriales et l’accueil des migrants ».Retour également sur:
– La suite et la fin de l’examen des articles du projet de loi de modernisation de notre système de santé,
– La présentation à la presse du rapport d’André Gattolin et Jean-Pierre Leleux sur le modèle de financement de l’audiovisuel public,
– Les conclusions de la commission des lois sur le projet de loi relatif au droit des étrangers en France,
– La table ronde organisée par la délégation aux entreprises sur le thème : « Relancer l’apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l’emploi ».
– La suite et la fin de l’examen des articles du projet de loi de modernisation de notre système de santé,
– La présentation à la presse du rapport d’André Gattolin et Jean-Pierre Leleux sur le modèle de financement de l’audiovisuel public,
– Les conclusions de la commission des lois sur le projet de loi relatif au droit des étrangers en France,
– La table ronde organisée par la délégation aux entreprises sur le thème : « Relancer l’apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l’emploi ».
Cette semaine au Sénat:
- Lundi 5 octobre : à 16 heures, en séance publique, le Sénat se prononce sur les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre.
- Du mardi 6 octobre, et éventuellement jusqu’au vendredi 9 octobre, les sénateurs examinent le projet de loi relatif au droit des étrangers en France.
- Mardi 6 octobre :
- à 9 heures, Présentation à la presse du rapport sur les financements en matière de lutte contre le changement climatique en faveur des pays les moins avancés ;
- à 14h15, Présentation à la presse les conclusions de leur mission d’information et leur proposition de loi sur la sanction des infractions financières ;
- à 16 heures, après les explications de vote des groupes, vote solennel par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de modernisation de notre système de santé public. À suivre sur Twitter et en direct vidéo ;
- à 16h45, séance de questions d’actualité au Gouvernement. Cet événement, car c’est la première fois que des questions d’actualité ont lieu le mardi, est à suivre en direct vidéo et sur Twitter ;
- à 17h45, après avoir entendu une déclaration du Gouvernement en séance publique, débat sur l’avenir de l’agriculture ;
- à 17h45, la commission des affaires étrangères procède à l’audition de Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2016 ;
- suite à cette audition, la commission des affaires étrangères procède à l’examen du rapport d’information sur “les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique”.
- Mercredi 7 octobre :
- toute la journée, la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales organise un déplacement à Villiers-Saint-Paul dans l’Oise dans le cadre de la Cdp/CoP21 ;
- à 9h30, la commission des affaires économiques procède à l’audition, ouverte à la presse, de Jean PISANI-FERRY, commissaire général à la stratégie et à la prospective ;
- à 9h30, la commission des affaires étrangères procède à l’examen du rapport d’information “les relations avec la Russie : comment sortir de l’impasse?”. Puis, elle procède à l’examen du rapport d’information “l’Iran : le renouveau d’une puissance régionale ?” ;
- à 9h30, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication procède à l’audition de Sophie BÉJEAN, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l’Enseignement supérieur (StratNES), et Bertrand MONTHUBERT, rapporteur général, sur leur rapport “Pour une société apprenante” ;
- à 11 heures, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable procède à l’audition, ouverte à la presse et au public, de Philippe VAN DE MAELE, candidat proposé aux fonctions de Président-directeur général de l’établissement public de Paris-Saclay ;
- à 16 heures, Gérard LARCHER, Président du Sénat, répond aux questions des internautes sur les thématiques de la réforme des institutions et le droit des étrangers en France. Posez vos questions avec #QRLarcher ;
- à 17h30, la commission des affaires sociales procède à l‘audition de Jean-Louis DEROUSSEN, président du conseil d’administration, et Daniel LENOIR, directeur général, de la Caisse nationale d’allocations familiales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
- Jeudi 8 octobre :
toute la journée, la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales organise un déplacement dans l’écoquartier d’Issy-les-Moulineaux dans le cadre de la conférence des parties ; - à 9 heures, la commission des affaires sociales procède à l‘audition de Christian ECKERT, secrétaire d’État au budget, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 ;
- à 9h30, la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes procède à l’audition de Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées et le projet de loi de finances pour 2016 ;
- à 10 heures, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes procèdent à l’audition, ouverte à la presse, de Phil HOGAN, commissaire européen à l’agriculture et au développement rural. À suivre en direct vidéo.
