Retour également sur :
– la poursuite de l’examen du projet de loi de finances pour 2016,
– la table ronde sur les dispositions relatives à la musique du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine
– la visite de Gérard Larcher au Bourget pour visiter le Pavillon France, dans le cadre de la Conférence de Paris
Cette semaine au sénat:
– Poursuite, en séance publique,de l’examen du projet de loi de finances pour 2016. Cet événement est à suivre en direct vidéo.
– Explications de vote puis au vote, par scrutin public, du projet de loi de finances pour 2016. Cet événement est à suivre en direct vidéo et sur Twitter ;
– Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi et la proposition de loi organique relative à la dématérialisation du Journal officiel de la République française.
– Audition par le groupe d’études « Communications électroniques et Poste » de la commission des affaires économiques de Pierre LOUETTE, directeur général d’Orange ;
– Table ronde, organisée par la commission de la culture sur les dispositions relatives à l’architecture du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine en présence
Cette table ronde, ouverte à la presse, est à suivre en direct vidéo et sur Twitter ;
– Série d’auditions, par la commission des lois dans le cadre du suivi sur l’état d’urgence
– Examen de la proposition de loi visant à garantir le droit d’accès à la restauration scolaire puis la proposition de loi en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire.
– Examen par la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères procèdent à l’audition d’Hervé BLÉJEAN, contre-amiral, vice-commandant de l’opération militaire de l’Union européenne dans la partie sud de la Méditerranée centrale (EUNAVFOR MED), sur la lutte contre le trafic d’êtres humains en Méditerranée. Cet événement est à suivre en direct vidéo et sur Twitter
– En séance publique, examen du rapport sur le projet de loi de finances rectificatives pour 2015 sous réserve de sa transmission.
– Séance de questions d’actualité au Gouvernement . Cet événement est à suivre en direct vidéo et sur Twitter.
