1er au 6 juin
Visite des communautés françaises de Düsseldorf, Breme, Essen et Hamburg
8, 15, 22 et 29 juin
Réunion du groupe socialiste du Sénat
8 juin
Conseil national du PartiSocialiste
9 juin
– Réunion de la délégation aux droits des femmes:
Auditions de la délégation relatives aux modes de scrutin et à leur impact sur l’égal accès des hommes et des femmes aux mandats électoraux et aux fonctions électives locales:
Mme Joëlle Dusseau, vice-présidente du Parti radical de gauche
M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l’Union pour un Mouvement populaire
Mme Jacqueline Gourault, sénatrice de Loir-et-Cher, vice-présidente du Mouvement démocrate (Modem)
M. Hervé Maurey, sénateur de l’Eure, et M. Philippe Vigier, député de l’Eure-et-Loir, secrétaire général adjoint Réseau élus locaux et Projet du Nouveau Centre
Mme Brigitte Dionnet, membre de l’exécutif national du Parti communiste français, en charge de la parité, et Mme Laurence Cohen, membre de l’exécutif national du Parti communiste français, en charge de l’activité en direction des femmes, conseillère régionale d’Ile-de-France
– Réception à l’ambassade d’Allemagne, à l’occasion du 10e anniversaire de l’action DeutschMobil pour la promotion de la langue allemande en France
10 juin
– Réunion de travail PpL de R. Courteau relative aux « Violences au sein des couples »
– Réunion de la délégation aux droits des femmes:
Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi, interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public, la proposition de loi n° 593 (2008-2009), présentée par M. Charles Revet et plusieurs de ses collègues, visant à permettre la reconnaissance et l’identification des personnes et la proposition de loi n° 275 (2009-2010), présentée par M. Jean-Louis Masson, tendant à interdire le port de tenues dissimulant le visage de personnes se trouvant dans des lieux publics,
● Examen en délégation du rapport d’information de Mme Michèle André, présidente, rapporteure, sur les dispositions du projet de loi de réforme des collectivités territoriales (AN n° 2280)
● Examen en délégation du rapport d’information de Mme Françoise Laborde, rapporteure, sur les dispositions de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes (n° 340, 2009-2010) et la proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux victimes de ces dernières sur les enfants (n° 118, 2009-2010)
15 juin
– Déjeuner offert par Canal + en l’honneur des membres de la Commission de la Culture du Sénat
– Question orale avec débat sur la prévention des grossesses non désirées et prise en charge de l’IVG
– Réunion de la commission de la culture:
● Audition du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)
● Audition du ministre de l’Education nationale, Luc Chatel
17 juin
Questions d’actualité au Sénat
18 juin
Conseil d’administration de l’association « Otages du Monde »
20 juin
Réunion de travail préparatoire au CA de la Caisse des Français de l’Etranger
22 juin
– Réunion de la commission de la culture:
Audition de M. Jean Picq, président de la Troisième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport « L’éducation nationale face à l’objectif de la réussite de tous les élèves ».
– Réunion de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF):
● Audition de M.Jean-Pierre Raffarin, Sénateur de la Vienne, Représentant personnel pour la Francophonie du Président de la République ;
● Préparation de la XXXVIème session plénière de l’APF à Dakar.
– Débat en séance publique sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes et proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants, présentée par M. Roland COURTEAU et les membres du groupe socialiste
23 juin
– Réunion de la commission de la culture:
● Examen du rapport pour avis sur le projet de loi n° 2280 (AN) de réforme des collectivités territoriales
● Communication sur le contrat d’objectifs et de moyens 2010-2014
de l’Institut national de l’audiovisuel (INA)
● Communication de MM. Philippe Adnot et Jean-Léonce Dupont sur le contrôle budgétaire sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités
– Débat en séance publique sur la proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l’élection des représentants français au Parlement européen
24 juin
Colloque « La francophonie en Afrique: quel avenir ? »
26 juin
Déplacement à Sarrebruck
30 juin
Réunion de la commission de la culture:
● Communication de M. Claude Belot et Mme Catherine Morin-Desailly sur le contrôle budgétaire sur les comptes de FranceTélévisions
● Présentation du rapport d’information de Mme Françoise Férat, rapporteur du groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux (CMN).