0

Sénat-Hebdo de la semaine du 8 au 12 février 2016

L’événement de la semaine, c’est l’adoption du projet de loi prolongeant de trois mois l’état d’urgence.

Retour également sur :
– le début de l’examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine,
– l’audition de Laurent FABIUS, ministre des Affaires étrangères, sur l’Accord de Paris sur le climat et ses suites,
– l’audition des dirigeants de la Société du Grand Paris sur les enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express,
– le travail de la mission d’information sur l’organisation, la place et le financement de l’Islam en France et de ses lieux de culte,
– le déplacement de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la base aérienne de Cognac Châteaubernard.

Cette semaine, au Sénat:
– Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (texte de la commission, n° 341, 2015-2016)
Questions d’actualité au Gouvernement (Diffusion en direct sur Public Sénat et sur le site Internet du Sénat)
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif au droit des étrangers en France (n° 339, 2015-2016)
– Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *


*