Retour également sur :
– le déplacement de la mission d’information sur l’organisation, la place et le financement de l’Islam en France et de ses lieux de culte à Évry,
– l’inauguration de l’exposition l’Appel du froid », sur les grilles du Jardin du Luxembourg,
– l’adoption de la proposition de résolution visant à encourager le développement d’outils de gestion de l’aléa économique pour l’agriculture.
Suspension des travaux en séance plénière du lundi 11 au dimanche 24 avril 2016.
La semaine du 26 au 28 avril au Sénat:
– Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (texte de la commission, n° 535, 2015-2016)
– Débat sur le projet de programme de stabilité
– Explications de vote et vote, en deuxième lecture, sur le projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 portant réduction du nombre minimal d’actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (texte de la commission, n° 530, 2015-2016)
– Questions d’actualité au Gouvernement* (Diffusion en direct sur France 3, Public Sénat et sur le site Internet du Sénat)
