1er juillet
Réunion de la commission des affaires culturelles : table ronde sur la circulation des oeuvres audiovisuelles.
Réunion du groupe parlementaire socialiste : conclusions de la mission conduite par Bariza Khiari
Réception du questeur socialiste: cocktail de fin de session
Délégation aux droits des femmes et égalité des chances entre les hommes et les femmes: Audition sur : « La suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes sur les centres de rétention administrative ».
Réunion de la commission des affaires culturelles : Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le PJL 498 relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet
2 juillet
AG de l’AGAS (association pour la gestion des assistants parlementaires du Sénat)
Audition de Ollivier Joulin, Vice-Président du Syndicat de Magistrature, organisée par le groupe socialiste dans le cadre du débat sur le projet de loi « Hadopi 2 »
7 juillet
Réunion du groupe parlementaire socialiste
Réunion de la commission des affaires culturelles: Communication de MM. Philippe Adnot et Jean-Léonce Dupont sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Séance publique: examen du projet de loi organique relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte
8 juillet
Délégation aux droits des femmes et égalité des chances entre les hommes et les femmes: réunion-débat à l’Assemblée nationale à l’occasion du 10è anniversaire
Réunion de la commission des affaires culturelles: projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet
Séance publique: Examen du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet
9 juillet
Questions d’actualité au Sénat
16 juillet
Journées du Réseau français à l’étranger 2009 au Palais des Congrès de Paris
Réunion de la commission des affaires culturelles: Examen du rapport pour avis sur le projet de loi portant engagement national pour l’environnement
Visite du Centre de crise du Quai d’Orsay
17 juillet
Journées du Réseau français à l’étranger 2009 au Palais des Congrès de Paris
19 juillet
36ème session annuelle de l’association interparlementaire France-Canada
20 juillet
36ème session annuelle de l’association interparlementaire France-Canada
21 juillet
36ème session annuelle de l’association interparlementaire France-Canada
Réception de fin de session parlementaire à la Présidence du Sénat
Dîner à l’Ambassade du Canada