LISTE DES ARTICLES

Mises à jour au 19 mars

Claudine Lepage a rendu visite à la communauté française du Canada du 15 au 28 février 2009.

Monique Cerisier-ben Guiga a rencontré les Français du Caire les 21 et 22 février derniers.

Du 3 au 5 mars, le projet de loi pénitentiaire a été examiné au Sénat. Au nom du groupe socialiste, Richard Yung a dénoncé, dans le cadre d’une question préalable, l'incompatibilité entre le projet de loi, qui vise à vider les prisons, et la politique pénale du gouvernement, qui est fondée sur le principe du « tout carcéral ».
Vous pourrez lire le bilan des débats ici et des extraits de ses interventions en séance là.

Le mercredi 11 mars 2009 la commission des affaires étrangères a entendu la communication de M. Jean François-Poncet et Mme Monique Cerisier-ben Guiga sur la mission effectuée au Moyen-Orient - troisième déplacement (Égypte), du 22 au 27 février 2009.
Cliquez ici pour en lire le compte-rendu.

Le 22 janvier, Richard Yung avait interrogé Rachida Dati sur les difficultés très graves rencontrées au Japon par certains ressortissants français séparés ou divorcés d'avec un ressortissant japonais. Vous pour lire sa question et la réponse du garde des sceaux du 12 mars en cliquant ici.

Lors de son récent voyage en Tunisie Monique Cerisier-ben Guiga a pu constater que la convention relative aux obligations de service national en cas de double nationalité avait des conséquences inattendues. Elle a donc posé une question écrite au ministre de la défense dont vous pourrez lire la réponse en cliquant ici.

Le 16 mars, Claudine Lepage a appelé l'attention du Ministre du Budget sur le décret sur l'avantage familial des enseignants résidents AEFE dans l'Union Européenne qui n'est toujours pas paru.
Cliquez ici pour en savoir plus.

Presque 2 ans après l’élection de Nicolas Sarkozy à la Présidence de la République, le parti socialiste dresse le bilan de toutes les mesures portant atteintes aux libertés prises par le Président de la République dans un livre noir « La France en libertés surveillées. La République en danger ».
Cliquez ici pour des détails.

Interrogée lors de sa visite à Montréal (Canada) par un étudiant bénéficiaire de la bourse Lavoisier qui s'inquiète de la prochaine suppression de cette bourse, certes perfectible mais souvent essentielle à la poursuite d'études supérieures hors de France, Claudine Lepage a déposé une Question écrite qui sera publiée au Journal Officiel le 19 mars.
Cliquez ici pour lire la question.


Publié le 19 mars 2009