Travail parlementaire

La commission de la culture de l’éducation et de la communication a auditionné mercredi 4 juillet le ministre de l’éducation nationale. A cette occasion j’ai tenu à interroger Jean-Michel Blanquer sur la situation de l’enseignement français à l’étranger. J’ai tout… Lire la suite →

Le texte transposant la directive sur le « secret des affaires » a été adopté en commission mixte paritaire grâce aux voix des députés LREM et des sénateurs Les Républicains. Les sénateurs socialistes se sont une nouvelle fois résolument opposés à ce texte. Il… Lire la suite →

J’ai interrogé, par une question écrite, le ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur l’aide publique au développement consacrée au Sahel qui regroupe cinq pays : la Mauritanie, le Burkina Faso, le Mali, le Niger et le Tchad. Près d’un… Lire la suite →

Le ministère des Affaires étrangères a communiqué sur le STAFE- Dispositif de soutien au tissu associatif des Français à l’étranger-  qui vise à appuyer les projets d’associations locales de Français de l’étranger, qu’ils soient de nature éducative, caritative, culturelle économique et qu’ils… Lire la suite →

Mardi 20 février à l’occasion d’un débat sur l’avenir de l’audiovisuel public j’ai interrogé Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur l’audiovisuel extérieur de la France. A l’heure où le gouvernement envisage une présidence commune aux sociétés France Télévisions, Radio France et France Médias Monde,… Lire la suite →

Les Sénateurs socialistes et républicains ont décidé de déférer devant le Conseil Constitutionnel, conformément à l’article 61 de la Constitution, la Loi de Jean-Luc Warsmann « permettant une bonne application du régime d’asile européen ». Ce texte, adopté définitivement par… Lire la suite →

Les sénateurs socialistes ont voté contre le texte « Orientation et réussite des étudiants ». Si l’enseignement supérieur doit nécessairement être réformé au vu des difficultés qu’il connaît : dysfonctionnements d’APB et aléas du tirage au sort, taux d’échec en licence estimé entre… Lire la suite →

Le groupe socialiste et républicain se réjouit de l’adoption par Sénat de sa proposition de territorialisation d’imposition des bénéfices des entreprises. Cette mesure vise les entreprises multinationales aux pratiques d’optimisation fiscale agressive, type GAFA (Google, Amazon, Facebook, Apple), qui échappent… Lire la suite →

J’avais déposé lors de l’examen de la première partie du projet de loi de finances 2018, deux amendements visant à renforcer la taxe sur les transactions financières, indispensable pour financer l’aide publique au développement et la lutte contre le réchauffement… Lire la suite →

J’ai interrogé, au cours de la réunion de la commission de la culture, de la communication et de l’éducation du Sénat, Mounir Mahjoubi sur les enjeux du vote électronique qui pourrait permettre notamment d’augmenter la participation aux élections. Dans sa… Lire la suite →