Semaine du 30 novembre 2009

Session ordinaire

Lundi 30 novembre

• Projet de loi de finances pour 2010 : suite de l’examen des articles de la deuxième partie : missions « Recherche et enseignement supérieur », « Action extérieure de l’Etat » (voir les interventions de Monique CERISIER-ben GUIGA, Claudine LEPAGE et Richard YUNG), « Défense ».

Mardi 1er décembre

• Projet de loi de finances pour 2010 : suite de l’examen des articles de la deuxième partie : missions « Ecologie, développement et aménagement durables » et « Enseignement scolaire » (voir les interventions de Claudine LEPAGE).

Mercredi 2 décembre

• Projet de loi de finances pour 2010 : suite de l’examen des articles de la deuxième partie : missions « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Régimes sociaux et de retraite », « Remboursements et dégrèvements », « Santé », « Travail et emploi », « Politique des territoires ».

Jeudi 3 décembre

• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 : suite de l’examen des articles de la deuxième partie : missions « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », « Sécurité », « Relations avec les collectivités territoriales », « Administration générale et territoriales de l’Etat », « Sécurité civile ».

Vendredi 4 décembre

• Projet de loi de finances pour 2010 : suite de l’examen des articles de la deuxième partie : missions « Aide publique au développement », « Plan de relance de l’économie », « Provisions », « Engagements financiers de l’Etat », « Sport, jeunesse et vie associative », « Solidarité, insertion et égalité des chances », « Ville et logement ».

Samedi 5 décembre

• Projet de loi de finances pour 2010 : suite de l’examen des articles de la deuxième partie (articles non rattachés aux crédits : incidences de la suppression de la taxe professionnelle sur l'année 2011).